Conditions générales de vente
Bienvenue chez Couture Passage. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent tous les achats effectués sur notre site internet. En passant une commande, vous acceptez les conditions décrites ci-dessous.
1. Informations sur l’entreprise
Nom de l’entreprise : Couture Passage
Adresse : 3 Rue Saint-Roch, 75001 Paris, France
Téléphone : +33 6 44 65 78 46
Courriel : support@couturepassage.com
Horaires d’ouverture :
Lundi au samedi : 08h00 – 20h00
Dimanche : Fermé
2. Produits
Couture Passage propose une sélection de vêtements, chaussures et accessoires pour femmes et hommes. Nous nous efforçons de présenter des descriptions, images et informations produits aussi précises que possible.
Toutefois, de légères différences de couleur, de texture ou d’apparence peuvent exister en raison des paramètres d’affichage ou des variations de fabrication.
3. Commandes
Toute commande passée sur notre site constitue une offre d’achat des produits sélectionnés.
Après validation de votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation. Cette confirmation ne garantit pas l’acceptation définitive de la commande. Nous nous réservons le droit de refuser, suspendre ou annuler une commande en cas de :
- Produit indisponible
- Erreur de prix ou de description
- Activité frauduleuse suspectée
- Informations de paiement ou de livraison incorrectes
4. Prix et Paiement
Tous les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (EUR).
Les prix affichés sont des prix finaux et incluent toutes les taxes et la TVA applicables. Aucun frais fiscal supplémentaire ne sera facturé au moment du paiement.
Nous acceptons les moyens de paiement suivants :
- Visa
- MasterCard
- Maestro
- American Express
- JCB
- Diners Club
- Discover
Les paiements sont traités via des systèmes sécurisés conformes aux normes de sécurité en vigueur.
5. Sécurité des Paiements
Toutes les transactions sont protégées par des technologies de chiffrement avancées.
Couture Passage ne stocke jamais les informations complètes relatives aux cartes bancaires des clients. Les paiements sont traités exclusivement par des prestataires de paiement sécurisés.
6. Expédition et Livraison
Nous livrons actuellement uniquement en France.
Heure limite de commande
17h00 (Heure de Paris)
Délai de traitement
1 à 2 jours ouvrables
Délai de livraison estimé
4 à 5 jours ouvrables après expédition
Délai total estimé
5 à 7 jours ouvrables
Frais de livraison
La livraison est offerte gratuitement pour toutes les commandes en France.
Les délais indiqués sont des estimations et peuvent être affectés par des facteurs indépendants de notre volonté, notamment les retards des transporteurs ou les conditions météorologiques.
7. Droit de Rétractation et Retours
Les clients disposent d’un délai de 30 jours après réception de leur commande pour demander un retour.
Pour être éligible à un retour :
- L’article doit être neuf, non utilisé et non porté
- L’article doit être retourné dans son emballage d’origine
- Les étiquettes doivent être intactes
- Une preuve d’achat doit pouvoir être fournie
Les frais de retour sont à la charge du client.
Avant tout retour, veuillez contacter notre service client à :
support@couturepassage.com
afin d’obtenir les instructions nécessaires.
8. Articles Non Retournables
Les retours ne sont pas acceptés pour :
- Les articles utilisés ou portés
- Les articles endommagés par le client
- Les articles retournés après le délai de 30 jours
9. Produits Endommagés ou Incorrects
Si vous recevez un article défectueux, endommagé ou incorrect, veuillez nous contacter dans un délai de 48 heures après réception.
Des photographies pourront être demandées afin d’évaluer le problème.
Lorsque la responsabilité de Couture Passage est engagée, une solution appropriée sera proposée sans frais supplémentaires.
10. Remboursements
Après réception et inspection de l’article retourné :
- Nous vous informerons de l’approbation ou du refus du remboursement
- Les remboursements approuvés seront effectués sur le moyen de paiement d’origine
- Le traitement du remboursement prend généralement entre 5 et 10 jours ouvrables
Aucun frais de restockage ne sera appliqué.
11. Annulation de Commande
Une commande peut être annulée uniquement si elle n’a pas encore été traitée.
Une fois la commande préparée ou expédiée, l’annulation n’est plus possible. Dans ce cas, le client devra suivre la procédure de retour applicable.
12. Disponibilité des Produits
Bien que nous mettions régulièrement à jour notre inventaire, certains produits peuvent devenir indisponibles après la validation d’une commande.
Dans cette situation, le client sera informé et un remboursement intégral sera effectué.
13. Limitation de Responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi applicable, Couture Passage ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation de ses produits ou services.
Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits légaux dont bénéficient les consommateurs en vertu du droit français ou européen.
14. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, y compris les textes, images, logos, graphiques et éléments visuels, est la propriété de Couture Passage ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
15. Protection des Données
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et à la réglementation applicable en matière de protection des données.
16. Droit Applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à une commande ou à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale contraire.
17. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales de Vente :
Couture Passage
3 Rue Saint-Roch, 75001 Paris, France
📞 +33 6 44 65 78 46
📧 support@couturepassage.com